Art. 1
Modification du règlement d’exécution (UE) 2017/53
En vigueur depuis le 31 janv. 2025
Article premier
Modification du règlement d’exécution (UE) 2017/53
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/53, dans l’entrée relative à l’acide nonanoïque, huitième colonne «Autres dispositions», le point 3 «La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.» est remplacé par le texte suivant:
«La teneur maximale recommandée pour la substance active par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est de:
—
100 mg pour toutes les volailles d’engraissement,
—
100 mg pour toutes les volailles élevées pour la ponte ou la reproduction,
—
100 mg pour les porcelets (non sevrés et sevrés) de tous les suidés,
—
100 mg pour tous les suidés d’engraissement,
—
5 mg pour les autres espèces animales et catégories d’animaux.».
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