Art. 1
En vigueur depuis le 22 oct. 2025
Article premier
L’article 1er du règlement d’exécution (UE) 2022/1434 est remplacé par le texte suivant:
«Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0025449-0000, à la société MC (Netherlands) 1 B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides “CMIT-MIT Aqueous 1.5-15” conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 20 septembre 2022 au 31 août 2032.».
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