Art. 1
Modification du règlement d’exécution (UE) 2025/1082
En vigueur depuis le 6 nov. 2025
Article premier
Modification du règlement d’exécution (UE) 2025/1082
Le règlement d’exécution (UE) 2025/1082 est modifié comme suit:
1)
À l’article 1er, le point 1) est remplacé par le texte suivant:
«1)
“organismes nuisibles spécifiés”: Aleurodicus dispersus Russell, Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), le virus de la marbrure légère du niébé, Liriomyza huidobrensis (Blanchard), Liriomyza sativae Blanchard, Liriomyza trifolii (Burgess), Nipaecoccus viridis (Newstead), Potyvirus capsivenae, le virus de l’enroulement de la pomme de terre, le virus S de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni e.a., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi e.a. Emend. Safni e.a., Scirtothrips dorsalis Hood, Tetranychus neocaledonicus André, le virus de la marbrure légère de la tomate et Orthotospovirus tomatanuli;».
2)
À l’article 3, paragraphe 4, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Les végétaux directement enracinés ou cultivés à partir des végétaux spécifiés sont séparés de tout autre végétal sensible aux organismes nuisibles spécifiés. Ils sont soumis à des inspections officielles au moins une fois avant de circuler pour la première fois hors des locaux de l’opérateur professionnel concerné et aussi tôt que possible après leur déplacement. Ces inspections comprennent, en cas de suspicion d’infection, l’échantillonnage et les tests moléculaires du virus de la marbrure légère du niébé, de Potyvirus capsivenae, du virus de l’enroulement de la pomme de terre, du virus S de la pomme de terre (isolats de pays tiers), du virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), du virus de la marbrure légère de la tomate et d’Orthotospovirus tomatanuli.».
3)
L’annexe I est modifiée comme suit:
a)
le point 1, b), vi) est remplacé par le texte suivant:
«vi)
ils sont soumis à des tests moléculaires visant à détecter le virus de la marbrure légère du niébé, Potyvirus capsivenae, le virus de l’enroulement de la pomme de terre, le virus S de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus de la marbrure légère de la tomate et Orthotospovirus tomatanuli au moins une fois avant que le premier lot de boutures non racinées soit exporté vers l’Union au cours de ce cycle de production ou plus fréquemment lorsque Bemisia tabaci Genn. ou des pucerons ou des thrips connus pour transmettre des virus sont détectés sur le site de production;»;
b)
le point 1, c), i) est remplacé par le texte suivant:
«i)
soumis à une inspection officielle visant à détecter la présence des organismes nuisibles spécifiés, au moyen d’une méthode d’échantillonnage permettant de détecter au moins un niveau d’infestation de 1 %, avec un degré de confiance de 99 % conformément à la norme internationale pour les mesures phytosanitaires NIMP 31, y compris des tests moléculaires du virus de la marbrure légère du niébé, de Potyvirus capsivenae, du virus de l’enroulement de la pomme de terre, du virus S de la pomme de terre (isolats de pays tiers), du virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), du virus de la marbrure légère de la tomate et d’Orthotospovirus tomatanuli en cas de suspicion d’infection;».
Historique des versions
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