Art. 1
Modifications apportées au règlement (UE) 2024/1834
En vigueur depuis le 2 déc. 2025
Article premier
Modifications apportées au règlement (UE) 2024/1834
Le règlement (UE) 2024/1834 est modifié comme suit:
1)
L’article 2 est modifié comme suit:
a)
le point 3) est remplacé par le texte suivant:
«3)
“point de rendement maximal”: le point de meilleure efficacité énergétique pour le fonctionnement du ventilateur, déterminé à la vitesse intrinsèque;»;
b)
la définition suivante est ajoutée en tant que point 32):
«32)
“vitesse intrinsèque”, la vitesse de rotation de la turbine du ventilateur, lorsque le ventilateur fonctionne à sa tension et à sa fréquence nominales. Dans le cas de ventilateurs avec variateur de vitesse ou destinés à être utilisés avec un avec variateur de vitesse, la vitesse intrinsèque est la vitesse maximale atteinte par le ventilateur ou la vitesse correspondant à l’efficacité déclarée par le fabricant, et qui est compatible avec le fonctionnement sûr et avec l’utilisation prévue du ventilateur. Lorsque le moteur est un moteur à plusieurs vitesses, la vitesse la plus élevée mise à la disposition du client s’applique.».
2)
L’article 6 est supprimé.
3)
À l’article 8, le septième tiret est supprimé.
4)
À l’article 9, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
«1.
Le règlement (UE) no 327/2011 est abrogé avec effet au 24 juillet 2026. Toutefois, les annexes I, II et III dudit règlement continuent de s’appliquer jusqu’au 24 juillet 2027 aux ventilateurs intégrés dans d’autres produits et jusqu’au 24 juillet 2037 aux ventilateurs de pièces de rechange, conformément aux deux premiers paragraphes de l’annexe II du présent règlement.».
5)
L’article 10 est remplacé par le texte suivant:
«Article 10
Entrée en vigueur et mise en application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 24 juillet 2026. Toutefois, l’article 9, paragraphe 2, est applicable à partir du 24 juillet 2024.»
.
Les annexes I, II, III et IV sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
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