Art. 1
En vigueur depuis le 18 déc. 2025
Article premier
Le règlement (UE) 2023/1670 est modifié comme suit:
1)
À l’article 1er, paragraphe 2, le point suivant est ajouté:
«c)
les smartphones, les téléphones portables autres que des smartphones, les téléphones sans fil et les tablettes destinés à être utilisés en atmosphères explosibles et relevant de la directive 2014/34/UE.».
2)
L’article 6 est supprimé.
3)
À l’article 9, le dernier alinéa est remplacé par le texte suivant:
«tout autre équipement destiné à l’enregistrement ou à la reproduction de son ou d’images, y compris les signaux ou autres technologies de distribution de son et d’images autres que par les télécommunications, mais à l’exclusion des dispositifs d’affichage électroniques couverts par le règlement (UE) 2019/2021, des téléphones sans fil couverts par le règlement (UE) 2023/1670 et des projecteurs dotés de mécanismes d’échange des objectifs avec d’autres dispositifs ayant une longueur focale différente.».
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
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