Art. 1
Liste des pays tiers en provenance desquels les envois de viandes fraîches de lapins d’élevage et de viandes fraîches de léporidés sauvages ne contenant pas d’abats, sauf pour les léporidés sauvages non dépouillés et non éviscérés, et les envois de préparations de viandes de lapins d’élevage et de léporidés sauvages sont autorisés à entrer dans l’Union
En vigueur depuis le 28 janv. 2026
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2021/405 est modifié comme suit:
1)
L’article 8 est remplacé par le texte suivant:
«Article 8
Liste des pays tiers en provenance desquels les envois de viandes fraîches de lapins d’élevage et de viandes fraîches de léporidés sauvages ne contenant pas d’abats, sauf pour les léporidés sauvages non dépouillés et non éviscérés, et les envois de préparations de viandes de lapins d’élevage et de léporidés sauvages sont autorisés à entrer dans l’Union
L’entrée dans l’Union d’envois de viandes fraîches de lapins d’élevage et de viandes fraîches de léporidés sauvages ne contenant pas d’abats, sauf pour les léporidés sauvages non dépouillés et non éviscérés, destinées à la consommation humaine, et d’envois de préparations de viandes de lapins d’élevage et de léporidés sauvages destinées à la consommation humaine n’est autorisée que si les envois proviennent des pays tiers énumérés à l’annexe V.»
.
2)
L’article 9 est remplacé par le texte suivant:
«Article 9
Liste des pays tiers en provenance desquels les envois de viandes fraîches de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés, ne contenant pas d’abats, et les envois de préparations de viandes de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés sont autorisés à entrer dans l’Union
L’entrée dans l’Union d’envois de viandes fraîches de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés, ne contenant pas d’abats, et les envois de préparations de viandes de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés, destinés à la consommation humaine, n’est autorisée que si les envois proviennent des pays tiers énumérés à l’annexe VI.»
.
3)
Les annexes –I, V, VI, VIII et IX sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
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