Art. 1
Modification du règlement d’exécution (UE) 2025/1078
En vigueur depuis le 9 févr. 2026
Article premier
Modification du règlement d’exécution (UE) 2025/1078
Le règlement d’exécution (UE) 2025/1078 est modifié comme suit:
1)
À l’article 1er, le point 1) est remplacé par le texte suivant:
«1)
“organismes nuisibles spécifiés”: Bactericera cockerelli (Šulc.), Bemisia tabaci Genn., Chloridea virescens Fabricius, Eotetranychus lewisi (McGregor), Epitrix cucumeris (Harris), Epitrix subcrinita (Lec.), Helicoverpa zea (Boddie), Liriomyza huidobrensis (Blanchard), Liriomyza sativae Blanchard, Liriomyza trifolii (Burgess), le virus de la mosaïque dorée du piment, le virus biparti de la rhizomanie du piment huasteco, le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni e.a., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi e.a. Emend. Safni e.a., Spodoptera ornithogalli Guenée, le Begomovirus cucurbitapeponis et le Begomovirus solanumseveri;».
2)
À l’article 3, paragraphe 4, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Les végétaux directement enracinés ou cultivés à partir des végétaux spécifiés sont séparés de tout autre végétal sensible aux organismes nuisibles spécifiés. Ils sont soumis à des inspections officielles au moins une fois avant de circuler pour la première fois hors des locaux de l’opérateur professionnel concerné et aussi tôt que possible après leur déplacement. Ces inspections comprennent, en cas de suspicion d’infection, l’échantillonnage et les tests moléculaires du virus de la mosaïque dorée du piment, du virus biparti de la rhizomanie du piment huasteco, du virus X de la pomme de terre, du Begomovirus cucurbitapeponis et du Begomovirus solanumseveri.».
3)
L’annexe I est modifiée comme suit:
a)
le point 1, b), vi), est remplacé par le texte suivant:
«vi)
ils sont soumis à des tests moléculaires visant à détecter le virus de la mosaïque dorée du piment, le virus biparti de la rhizomanie du piment huasteco, le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le Begomovirus cucurbitapeponis et le Begomovirus solanumseveri au moins une fois avant que le premier lot de boutures non racinées soit exporté vers l’Union au cours de ce cycle de production ou après toute détection de Bemisia tabaci Genn. sur le site de production;»;
b)
le point 1, c), i), est remplacé par le texte suivant:
«i)
soumis à une inspection officielle visant à détecter la présence des organismes nuisibles spécifiés, au moyen d’une méthode d’échantillonnage permettant de détecter au moins un niveau d’infestation de 1 %, avec un degré de confiance de 99 % conformément à la norme internationale pour les mesures phytosanitaires NIMP 31, y compris des tests moléculaires du virus de la mosaïque dorée du piment, du virus biparti de la rhizomanie du piment huasteco, du virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), du Begomovirus cucurbitapeponis et du begomovirus solanumseveri en cas de suspicion d’infection;».
Historique des versions
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