Art. 1
Renouvellement de l’approbation de la substance active
En vigueur depuis le 18 févr. 2026
Article premier
Renouvellement de l’approbation de la substance active
L’approbation de la substance active «spinosad», telle que spécifiée à l’annexe I du présent règlement, est renouvelée sous réserve des conditions fixées à ladite annexe.
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