Art. 1
Autorisation
En vigueur depuis le 18 févr. 2026
Article premier
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues» ainsi qu’à la catégorie «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel «substances aromatiques», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
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