Art. 1

Article premier Le règlement (UE) 2023/915 est modifié comme suit: 1) L’article 10, paragraphe 1, est modifié comme suit: a) la phrase introductive est remplacée par le texte suivant: «Les denrées alimentaires légalement mises sur le marché avant les dates visées aux points a) à s) peuvent rester sur le marché jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation:»; b) le point s) suivant est ajouté: «s) 1er janvier 2028, pour ce qui est des teneurs maximales obtenues pour la somme du furane, du 2-méthylfurane et du 3-méthylfurane, exprimée en furane, fixées à l’annexe I, point 5.6.». 2) L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
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celex:32026R1890#art-1

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