Arrêté du 1 avril 1997 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement des tissus et au recueil des résidus opératoires issus du corps humain utilisés à des fins thérapeutiques

ARRETE

Arrêté du 1 avril 1997 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement des tissus et au recueil des résidus opératoires issus du corps humain utilisés à des fins thérapeutiques

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Annexes

I. - REGLES DE BONNES PRATIQUES RELATIVES AU PRELEVEMENT DES TISSUS ET AU RECUEIL DES RESIDUS OPERATOIRES ISSUS DU CORPS HUMAIN UTILISES A DES FINS THERAPEUTIQUES.

I. 1 GENERALITES.

I. 2 PERSONNEL.

I. 3 LOCAUX ET MATERIEL.

I. 4 SELECTION DES DONNEURS.

I. 5 PRELEVEMENT.

I. 6 CONDITIONNEMENT INITIAL ET TRANSPORT JUSQU'A LA BANQUE DE TISSUS

I. 7 DISPOSITIONS CONCERNANT LES RESIDUS OPERATOIRES : PRELEVES À DES FINS THERAPEUTIQUES.

I. 8 SYSTEME D'INFORMATION.