Arrêté du 1 juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
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Arrêté du 1 juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
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Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.
Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.
Chapitre II : Préparations pour nourrissons et préparations de suite.
Chapitre II : Préparations diététiques pour l'allaitement des nourrissons.
Chapitre III : Farines diététiques et produits diététiques assimilés.
Chapitre III : Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.
Chapitre III : Farines et produits assimilés.
Chapitre IV : Aliments diversifiés de l'enfance.
Chapitre IV : Aliments diététiques diversifiés de l'enfance.
Chapitre V : Aliments de régime pour enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnels.
Chapitre IV : Aliments de régime pour nourrissons et enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnels
Chapitre VI : Dispositions diverses.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Composition essentielle des préparations pour nourrissons lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.Composition essentielle des préparations pour nourrissons lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.
sezione Composition essentielle des préparations de suite lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.Composition essentielle des préparations de suite lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.
sezione Critères de composition pour les préparations pour nourrissons autorisant une allégation.Critères de composition pour les préparations pour nourrissons autorisant une allégation.
sezione Critères biologiques et microbiologiques applicables aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.Critères biologiques et microbiologiques applicables aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.
sezione Acides aminés essentiels et semi-essentiels dans le lait maternel.Acides aminés essentiels et semi-essentiels dans le lait maternel.
sezione Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et de lait maternel.Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et de lait maternel.
sezione Eléments minéraux dans le lait de vache.Eléments minéraux dans le lait de vache.
sezione Les valeurs de référence pour l'étiquetage alimentaire des denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âgeLes valeurs de référence pour l'étiquetage alimentaire des denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âge
sezione Composition essentielle des aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âgeComposition essentielle des aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge
sezione Composition essentielle des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âgeComposition essentielle des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
sezione LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE.LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE.
sezione PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉSPESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉS
sezione TENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉSTENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉS