Arrêté du 1 juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions)
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Arrêté du 1 juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions)
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Annexes
Chapitre Ier : Terminologie.
Chapitre II : Règles générales.
Chapitre III : Stagiaire.
Chapitre IV : Brevets et licences de pilotes d'essais et de réceptions.
Chapitre V : Brevets et licences de mécaniciens navigants d'essais et de réception.
Chapitre VI : Brevets et licences des ingénieurs navigants d'essais et des expérimentateurs navigants d'essais.
Chapitre VII : Qualification de vol aux instruments essais-réceptions.
Chapitre VII : Qualification d'instructeur.
Chapitre VIII : Qualification d'instructeur.
Chapitre IX : Carnet de vol et décompte du temps de vol.
Chapitre VIII : Carnet de vol et décompte du temps de vol.