Art. 1
Titre Titre Ier : Traitements après récolte autorisés.

Art. 1

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En vigueur depuis le 25 févr. 1989 jusqu'au 1 janv. 2999
Le traitement des céréales brutes stockées est autorisé avec les substances suivantes : bromure de méthyle, chlorpyriphos-méthyle, deltaméthrine (en présence ou non de pipéronyl butoxyde) dichlorvos, malathion, phosphure d'hydrogène, pyrèthres (en présence ou non de pipéronyl butoxyde) et pyrimiphos-méthyle. Ces traitements sont autorisés dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur et/ou les décisions d'homologation des spécialités en contenant.
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legi/LEGITEXT000006058812#art-1