Titre Titre II : Teneurs maximales en résidus de pesticides.›Sect. Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans certains produits transformés - Substances (dénomination usuelle), produits stockés et teneurs maximales (mg/kg).
Art. Annexe III
10 / 10En vigueur depuis le 9 sept. 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
(Liste non reproduite, voir au Journal officiel).
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006058812#art-annexe-iii