Titre TITRE VI bis : Filière E.N.S. de Cachan Section C Arts-création industrielle
Art. 16 bis
26 / 39En vigueur depuis le 8 févr. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté. L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005617990#art-16-bis