Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 20 févr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Landes et Gâtines de Puisaye (zone spéciale de conservation) FR 2601009. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Treigny.
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Prolegi/LEGITEXT000032133564#art-1