Art. 1
1 / 10En vigueur depuis le 24 janv. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Le stud-book du cheval de selle français comprend : - un registre des étalons agréés pour l'élevage du cheval de selle français ; - un registre des poulinières suivies de leur production cheval de selle français.
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Prolegi/LEGITEXT000005617591#art-1