Art. 2
2 / 5En vigueur depuis le 20 janv. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
Les objectifs de formation pour l'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième de l'enseignement agricole définis dans l'annexe de l'arrêté du 20 juin 2016 susvisé sont supprimés. Ils sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe 1 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000047930099#art-2