Art. 1

Art. 1

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En vigueur depuis le 25 juin 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
Le stud-book français du cheval anglo-arabe comprend les registres des étalons et des poulinières suivis de leurs produits anglo-arabes et anglo-arabes de complément, le registre des produits inscrits à titre initial, l'index général des produits et le registre des chevaux importés.
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legi/LEGITEXT000006082283#art-1