Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 27 déc. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d'Aix (zone spéciale de conservation - FR8201768). L'espace ainsi délimité s'étend sur toute ou partie des communes suivantes situées dans le département de la Loire : Champoly, Chausseterre, Cherier, Saint-Just-en- Chevalet, Saint-Marcel-d'Urfé, Saint-Priest-la-Prugne, Saint-Romain-d'Urfé, Tuilière (La).
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Prolegi/LEGITEXT000042749705#art-1