Titre Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES›Sect. Annexes
Art. SOMMAIRE DES ANNEXES
12 / 16En vigueur depuis le 3 juil. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE I-MANIFESTATION AÉRIENNE AUTRE QU'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (MAA) MAA. 100-Exigences essentielles MAA. 200-Exigences additionnelles ANNEXE II-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC (SAP) Chapitre Ier-Généralités (GEN) SAP. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente SAP. GEN. 105-Classification des spectacles aériens publics SAP. GEN. 110-Organisateur SAP. GEN. 115-Direction des vols SAP. GEN. 120-Participation à un spectacle aérien public Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT) Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public SAP. AUT. 100-Réception de la lettre d'intention SAP. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la lettre d'intention SAP. AUT. 110-Réponse à la lettre d'intention SAP. AUT. 115-Réception de la demande d'autorisation SAP. AUT. 120-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation SAP. AUT. 125-Arrêté préfectoral d'autorisation SAP. AUT. 130-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics SAP. AUT. 200-Contrôle SAP. AUT. 205-Ordre d'interruption SAP. AUT. 210-Surveillance Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics (ORG) SAP. ORG. 100-Généralités SAP. ORG. 105-Organisation d'un spectacle aérien public SAP. ORG. 110-Organisation d'un spectacle aérien public simple SAP. ORG. 115-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville SAP. ORG. 120-Lettre d'intention SAP. ORG. 125-Demande d'autorisation Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics (OPS) Section 1-Direction des vols SAP. OPS. 100-Généralités SAP. OPS. 105-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public SAP. OPS. 110-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public simple SAP. OPS. 115-Compétence du directeur des vols apprenti SAP. OPS. 120-Cumul de fonctions SAP. OPS. 125-Délégué militaire à la manifestation aérienne SAP. OPS. 130-Directeur des vols militaire SAP. OPS. 135-Engagement du directeur des vols SAP. OPS. 140-Préparation du spectacle aérien public SAP. OPS. 145-Autorité du directeur des vols SAP. OPS. 150-Positionnement et moyens SAP. OPS. 155-Compte-rendu Section 2-Participation SAP. OPS. 200-Formation théorique SAP. OPS. 205-Expérience SAP. OPS. 210-Fiche de participation et engagement du participant SAP. OPS. 215-Conformité à l'autorité du directeur des vols SAP. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public SAP. OPS. 225-Conditions météorologiques Section 3-Evolutions SAP. OPS. 300-Restrictions de survol SAP. OPS. 305-Distance du public SAP. OPS. 310-Hauteurs minimales de vol SAP. OPS. 315-Circulation en vol SAP. OPS. 320-Evolution de parachutistes et parapentistes Chapitre V-Démonstration de missions d'Etat (DME) SAP. DME. 005-Champ d'application SAP. DME. 100-Organisation SAP. DME. 105-Participation SAP. DME. 110-Déroulement Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public Appendice B-Formation des directeurs des vols Appendice C-Formation des pilotes et télépilotes de présentation ANNEXE III-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC D'AÉRONEFS SANS ÉQUIPAGE À BORD (SAPA) SAPA. GEN. 005-Champ d'application Chapitre Ier-Généralités (GEN) SAPA. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente SAPA. GEN. 105-Organisateur SAPA. GEN. 110-Direction des vols SAPA. GEN. 115-Participation Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT) Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord SAPA. AUT. 100-Réception de la demande d'autorisation SAPA. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation SAPA. AUT. 110-Arrêté préfectoral d'autorisation SAPA. AUT. 115-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA. AUT. 200-Contrôle SAPA. AUT. 205-Ordre d'interruption SAPA. AUT. 210-Surveillance Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (ORG) SAPA. ORG. 100-Généralités SAPA. ORG. 105-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville SAPA. ORG. 110-Dispositions spécifiques à l'accueil d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B SAPA. ORG. 115-Demande d'autorisation Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (OPS) Section 1-Direction des vols SAPA. OPS. 100-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant SAPA. OPS. 105-Compétence du directeur des vols apprenti SAPA. OPS. 110-Cumul de fonctions SAPA. OPS. 115-Engagement du directeur des vols SAPA. OPS. 120-Autorité du directeur des vols SAPA. OPS. 125-Positionnement et moyens SAPA. OPS. 130-Compte-rendu : participation d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B Section 2-Participation SAPA. OPS. 200-Formation théorique et expérience SAPA. OPS. 205-Fiche de participation SAPA. OPS. 210-Conformité à l'autorité du directeur des vols SAPA. OPS. 215-Circulation dans la zone côté piste SAPA. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord SAPA. OPS. 225-Conditions météorologiques Section 3-Evolutions SAPA. OPS. 300-Restrictions de survol SAPA. OPS. 305-Distance du public SAPA. OPS. 310-Avitaillement et mise en route Chapitre V-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur (INT) SAPA. INT. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur SAPA. INT. 105-Organisateur SAPA. INT. 110-Caractéristiques de la plateforme SAPA. INT. 115-Direction des vols SAPA. INT. 120-Participation SAPA. INT. 125-Service d'ordre et de secours Chapitre VI-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation (AE) SAPA. AE. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA. AE. 105-Organisateur SAPA. AE. 110-Caractéristiques de la plateforme SAPA. AE. 115-Participation SAPA. AE. 120-Déroulement Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord Appendice B-Formation des directeurs des vols des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord ANNEXE IV-SERVICE D'ORDRE ET DE SECOURS D'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (ORS) ORS. 005-Champ d'application ORS. 100-Généralités ORS. 105-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes civils ou hors aérodrome ORS. 110-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes militaires ORS. 115-Organisation du service d'ordre sur les voies d'accès ORS. 120-Service de secours
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