Arrêté du 10 octobre 2013 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose ovine et caprine
ARRETE
Arrêté du 10 octobre 2013 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose ovine et caprine
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Surveillance de la brucellose
Chapitre III : Définitions relatives aux troupeaux d'ovins et de caprins
sezione Troupeaux d'engraissementTroupeaux d'engraissement
sezione Opérations de rédhibitionOpérations de rédhibition
sezione Allégement des prophylaxiesAllégement des prophylaxies
Chapitre IV : Vaccination antibrucellique
Chapitre V : Police sanitaire
Chapitre VI : Dispositions finales