Arrêté du 11 août 1980 relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles

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Arrêté du 11 août 1980 relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles

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Titre Ier : Dispositions générales - Organisation administrative.

Titre II : Mesures générales de surveillance sanitaire et de prévention.

Titre III : Mesures spéciales applicables dans les cas de maladie réputée contagieuse.