Arrêté du 11 août 1980 relatif au dispositif sanitaire de lutte contre les maladies des abeilles
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Arrêté du 11 août 1980 relatif au dispositif sanitaire de lutte contre les maladies des abeilles
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Titre Ier : Dispositions générales - Organisation administrative.
Titre II : Mesures générales de surveillance sanitaire et de prévention.
Titre III : Mesures spéciales applicables dans les cas de maladie réputée contagieuse.