Arrêté du 11 août 1983 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables, au titre de la protection de l'environnement.
ARRETE

Arrêté du 11 août 1983 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables, au titre de la protection de l'environnement.

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Annexes
Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.
Localisation
Implantation
Distance d'éloignement des silos.
Caractéristiques de l'établissement
Nature et capacité des installations.
Conception des installations
Limitation des effets d'une explosion éventuelle.
Stabilité au feu des structures
Evacuation du personnel
Intervention des services d'incendie et de secours.
Aménagement des locaux.
Limitation des émissions de poussières à l'intérieur des installations
Capotage des sources émettrices de poussière.
Utilisation de transporteurs ouverts.
Avis de chargement et de déchargement.
Nettoyage des locaux.
Prévention des incendies et explosions
Elimination des corps étrangers contenus dans les produits.
Surveillance des conditions de stockage.
Installations électriques.
Mise à la terre des installations exposées aux poussières.
Suppression des sources d'inflammation dans les locaux exposés aux poussières.
Prévention et détection des dysfonctionnements des appareils exposés aux poussières.
Signalement des incidents de fonctionnement.
Consignes de sécurité.
Permis de feu.
Matériel de lutte contre l'incendie.
Prévention de la pollution de l'air
Ventilation des cellules.
Dépoussiérage.
Contrôle des émissions.
Emissions diffuses.
Conception des installations de dépoussiérage.
Prévention des nuisances dues au bruit.
Caractéristiques des eaux résiduaires.
Utilisation et stockage de produits insecticides, raticides.
Récupération et élimination des déchets.