Arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation
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Arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation
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Chapitre IER : Genres de navigation attachés au permis d'armement « commerce »
sezione Section 1 : Navigation au long coursSection 1 : Navigation au long cours
sezione Section 2 : Autre genres de navigation au commerceSection 2 : Autre genres de navigation au commerce
sezione Section 3 : Genres de navigation assimilés aux genres de navigation au commerceSection 3 : Genres de navigation assimilés aux genres de navigation au commerce
Chapitre II : Genres de navigation attachés au permis d'armement « pêche »
sezione Section 1 : Genres de navigation à la pêcheSection 1 : Genres de navigation à la pêche
sezione Section 2 : Genres de navigation aux cultures marinesSection 2 : Genres de navigation aux cultures marines
Chapitre III : Dispositions diverses
Chapitre IV : Dispositions finales