Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement
ARRETE
Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement
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Sommaire du texte
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Titre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS
capo Chapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLEChapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLE
capo Chapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉChapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉ
sezione Section 1 : Conditions générales d'admissionSection 1 : Conditions générales d'admission
sezione Section 2 : Jury d'admissionSection 2 : Jury d'admission
capo Chapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔMEChapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME
sezione Section 1 : Plan d'enseignementSection 1 : Plan d'enseignement
sezione Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissancesSection 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances
sezione Section 3 : Jurys d'attribution des diplômesSection 3 : Jurys d'attribution des diplômes
sezione Section 4 : Attribution des diplômesSection 4 : Attribution des diplômes
Titre II : MODALITÉS D'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET DES ÉLÈVES AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT
Titre III : APPLICATION