Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base

ARRETE

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base

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Annexe

Titre Ier : DÉFINITIONS

Titre II : OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉ

Titre III : PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉ

capo Chapitre Ier : Modalités d'élaboration du rapport de sûretéChapitre Ier : Modalités d'élaboration du rapport de sûreté

sezione Section 1 : Elaboration du rapport de sûretéSection 1 : Elaboration du rapport de sûreté

sezione Section 2 : Informations présentées dans le rapport de sûretéSection 2 : Informations présentées dans le rapport de sûreté

capo Chapitre II : Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normesChapitre II : Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normes

capo Chapitre III : Eléments communs à plusieurs INBChapitre III : Eléments communs à plusieurs INB

Titre IV : CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉ

capo Chapitre Ier : Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnementChapitre Ier : Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnement

sezione Section 1 : Description de l'environnement de l'INBSection 1 : Description de l'environnement de l'INB

sezione Section 2 : Description générale de l'INB et principaux choix de conceptionSection 2 : Description générale de l'INB et principaux choix de conception

sezione Section 3 : Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INBSection 3 : Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INB

capo Chapitre II : Aspects organisationnels et humainsChapitre II : Aspects organisationnels et humains

capo Chapitre III : Maîtrise des risques présentés par l'INBChapitre III : Maîtrise des risques présentés par l'INB

sezione Section 1 : La maîtrise des réactions nucléaires en chaîneSection 1 : La maîtrise des réactions nucléaires en chaîne

sezione Section 2 : L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléairesSection 2 : L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléaires

sezione Section 3 : Le confinement des substances radioactivesSection 3 : Le confinement des substances radioactives

sezione Section 4 : La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisantsSection 4 : La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants

sezione Section 5 : La maîtrise des risques non radiologiquesSection 5 : La maîtrise des risques non radiologiques

capo Chapitre IV : Démonstration de la sûreté nucléaireChapitre IV : Démonstration de la sûreté nucléaire

sezione Section 1 : Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaireSection 1 : Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaire

sezione Section 2 : La défense en profondeurSection 2 : La défense en profondeur

sezione Section 3 : Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidentsSection 3 : Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidents

paragrafo Sous-section 1 : Incidents et accidents considérésSous-section 1 : Incidents et accidents considérés

paragrafo Sous-section 2 : Règles et méthodes d'étude pour les événements déclencheursSous-section 2 : Règles et méthodes d'étude pour les événements déclencheurs

paragrafo Sous-section 3 : Analyse des événements déclencheursSous-section 3 : Analyse des événements déclencheurs

paragrafo Sous-section 4 : Analyses probabilistes de sûretéSous-section 4 : Analyses probabilistes de sûreté

sezione Section 4 : Evénement déclencheur spécifique : l'incendieSection 4 : Evénement déclencheur spécifique : l'incendie

capo Chapitre V : Activités et éléments importants pour la protectionChapitre V : Activités et éléments importants pour la protection

sezione Section 1 : Identification des AIPSection 1 : Identification des AIP

sezione Section 2 : Identification des EIPSection 2 : Identification des EIP

sezione Section 3 : Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaireSection 3 : Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaire

sezione Section 4 : Qualification des EIP et essais de démarrageSection 4 : Qualification des EIP et essais de démarrage

capo Chapitre VI : Gestion des situations d'incident et d'accidentChapitre VI : Gestion des situations d'incident et d'accident

capo Chapitre VII : Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidentsChapitre VII : Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidents

capo Chapitre VIII : Etude de dimensionnement du PUIChapitre VIII : Etude de dimensionnement du PUI

capo Chapitre IX : Opérations particulièresChapitre IX : Opérations particulières

sezione Section 1 : Construction de l'INBSection 1 : Construction de l'INB

sezione Section 1 : Risques présentés par I'INB avant sa mise en serviceSection 1 : Risques présentés par I'INB avant sa mise en service

sezione Section 2 : Gestion des sources de rayonnements ionisantsSection 2 : Gestion des sources de rayonnements ionisants

sezione Section 3 : Opérations de transport interneSection 3 : Opérations de transport interne

capo Chapitre X : Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INBChapitre X : Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INB

sezione Section 1 : INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnementSection 1 : INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnement

sezione Section 2 : Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifsSection 2 : Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifs

Titre V : CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INB

capo Chapitre Ier : Dispositions structurantes pour les RGE et le PUIChapitre Ier : Dispositions structurantes pour les RGE et le PUI

capo Chapitre II : Identification des AIPChapitre II : Identification des AIP

capo Chapitre III : Aspects organisationnels et humainsChapitre III : Aspects organisationnels et humains

capo Chapitre IV : Etude de dimensionnement du PUIChapitre IV : Etude de dimensionnement du PUI

capo Chapitre V : Qualité de réalisationChapitre V : Qualité de réalisation

Titre VI : MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGE