Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).
ARRETE
Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).
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Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Conseil de perfectionnement.
Chapitre III : Conditions d'admission.
Chapitre IV : Organisation pédagogique.