Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 26 juin 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle adapté pour la Nouvelle-Calédonie est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000043702049#art-1