Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000033228638
11 / 11En vigueur depuis le 14 oct. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE V MODIFIANT LES DISPOSITIONS ET LES TABLEAUX C, D ET E DE L'ANNEXE II DE L'ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2011 C. - Production d'azote épandable par les volailles ANIMAUX Production d'azote (gN/ animal produit ou gN/animal élevé) Caille Future reproductrice (œufs et chair) 12 Label 10 Pondeuse œuf (2) 70 Pondeuse reproduction (2) 47 Standard 8 Canard Barbarie mixte 94 Barbarie mâle 132 Colvert (pour lâchage) 52 Colvert (pour tir) 110 Colvert reproducteur (2) 470 Mulard gras 61 Mulard prêt à gaver (extérieur) 113 Mulard prêt à gaver (intérieur) 129 Pékin 60 Cane Barbarie future reproductrice 174 Barbarie reproductrice (1) 564 Pékin (ponte) (1) 561 Pékin future reproductrice 207 Reproductrice (gras) (1) 533 Canette Barbarie label 61 Barbarie standard 53 Mulard à rôtir 108 Pékin 47 Chapon Label 193 Mini chapon label 148 Chapon de pintade label 123 Standard 203 Coquelet Standard 12 Dinde A rôtir biologique 91 A rôtir label 239 A rôtir standard 103 Découpe femelle label 193 Découpe mâle label 339 Lourde 285 Médium 237 Future reproductrice 472 Reproductrice (1) 584 Faisan 22 semaines 62 Futur reproducteur (32 semaines) 88 Reproducteur (2) 137 Oie A rôtir 455 Grasse 112 Prête à gaver 155 Future reproductrice (chair) 567 Future reproductrice (gras) 1032 Reproductrice (chair), par cycle de ponte (2) 625 Reproductrice (grasse) (2) 772 Perdrix 15 semaines 29 Future reproductrice (23 semaines) 36 Reproductrice (2) 111 Pigeons Par couple 312 Pintade Biologique (bâtiments fixes) 68 Biologique (cabane mobile) 56 Label 68 Standard 42 Future reproductrice 51 Reproductrice (1) 208 Poularde Label 150 Poule Pondeuse (reproductrice chair) standard (1) 362 Pondeuse (reproductrice chair) label (1) 507 Pondeuse (reproductrice ponte) (1) 324 Pondeuse biologique (œufs) 365 Pondeuse label (œufs) 373 Pondeuse plein air (œufs) 365 Pondeuse sol (œufs) 413 Pondeuse standard (œufs) - cage, pré-séchage, hangar 436 Pondeuse standard (œufs) - cage, séchoir 467 Poulet Biologique (bâtiments fixes) 82 Biologique (cabane mobile) 82 Label (bâtiments fixes) 66 Label (cabane mobile) 74 Standard 28 Standard certifié 45 (1) Les résultats sont exprimés par femelle présente (la part de l'excrétion du mâle est compris dans le résultat et donc à multiplier par le nombre de femelles). (2) Les résultats sont exprimés par animal présent (donc à multiplier par le nombre total d'animaux (mâles + femelles). D. - Production d'azote épandable par les lapins LAPINS PRODUCTION D'AZOTE (kg d'azote/animal présent/an) Lapine et sa suite, élevage naisseur engraisseur 3,46 Lapine et sa suite, élevage naisseur 1,04 (kg d'azote/animal produit) Lapin produit, élevage engraisseur 0,048 E. - Production d'azote épandable pour les porcins La production d'azote épandable par les porcins varie significativement selon le type d'alimentation et selon le type de logement et de système de gestion des déjections. Production d'azote épandable par les porcins (kg d'azote/animal) Animaux, par type de logement et de système de gestion des déjections Production d'azote Alimentation Standard Alimentation Biphase (1) Caillebotis seul (lisier standard) Truie reproductrice (kgN/animal présent/an) 17,4 14,3 Truie non productive (kgN/animal présent/an) 9,5 7,8 Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit) 0,44 0,39 Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 3,17 2,60 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,036 0,030 Caillebotis et raclage en V (3) Sans compostage (3) Avec compostage (3) Sans compostage (3) Avec compostage Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 3,38 2,90 2,76 2,37 dont phase solide 1,92 1,44 1,57 1,18 dont phase liquide 1,46 1,46 1,19 1,19 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,039 0,033 0,032 0,027 Litière de paille accumulée Sans compostage Avec compostage Sans compostage Avec compostage Truie reproductrice (kgN/animal présent/an) 14,4 12,1 12,6 10,7 Truie non productive (kgN/animal présent/an) 6,7 4,9 5,6 4,0 Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit) 0,31 0,22 0,29 0,20 Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 2,23 1,62 1,88 1,33 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,026 0,019 0,022 0,015 Litière de sciure accumulée Sans compostage Avec compostage Sans compostage Avec compostage Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit) 0,18 0,17 0,17 0,15 Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 1,35 1,21 1,11 0,99 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,015 0,014 0,013 0,01 (1) Teneurs maximales en protéines des aliments à respecter pour utiliser les références relatives à l'alimentation biphase : Biphase : teneurs maximales en protéines des aliments Truies : Gestation : 14,0 % - Lactation : 16,5 % Post-sevrage : 1er âge : 20,0 % - 2e âge : 18,0 % Engraissement : Croissance : 16,0 % - Finition : 15,0 % (60 % d'aliment de finition) (2) Correction à apporter à la production d'azote épandable lorsque le poids d'abattage est supérieur à 118 kg, en kg d'azote épandable par kg poids supplémentaire à l'abattage. (3) Avec ou sans compostage de la phase solide. Nota. - Comme indiqué au V de l'annexe I du présent arrêté, afin d'estimer la production d'azote des porcins de son exploitation, un éleveur de porc peut utiliser, en lieu et place des valeurs du tableau ci-dessus, le résultat d'un bilan réel simplifié. Le calcul du bilan réel simplifié doit être réalisé à l'aide de l'un des outils de calcul cité dans la brochure du réseau mixte technologique « élevages et environnement » relative aux rejets d'azote des porcs la plus récente, et l'éleveur doit tenir à disposition de l'administration les états de sortie de l'outil de calcul du bilan réel simplifié, ainsi que tout élément justifiant la pertinence des données saisies dans l'outil de calcul (en particulier la gestion technico-économique ou les pièces comptables et bordereaux d'enlèvement des animaux et les factures d'aliments).
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