Art. 15
Titre Titre II : ORGANISATION DES ÉVALUATIONS

Art. 15

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En vigueur depuis le 1 sept. 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
Les évaluations sont notées de zéro à vingt. L'absence à une épreuve entraîne la note zéro à cette épreuve. Le jury de validation des évaluations peut reconnaître que l'absence est justifiée par un cas de force majeure. Dans ce cas, une nouvelle épreuve est organisée dans les mêmes conditions que l'épreuve initiale. La note obtenue se substitue à celle manquante. L'absence, justifiée ou non, à cette seconde séance entraîne la note zéro à cette seconde épreuve, sans autre possibilité d'une nouvelle évaluation.
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legi/LEGITEXT000031092336#art-15