Arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
Arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
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Titre Ier : Des conditions générales d'admission.
Titre II : De la scolarité.
Titre III : De l'évaluation des connaissances et des capacités professionnelles.
Titre IV : De la délivrance du diplôme d'Etat.
Titre V : De la commission de contrôle.
Titre VI : Du fonctionnement des écoles
sezione I. - Le conseil technique.I. - Le conseil technique.
sezione II - Le conseil de discipline.II - Le conseil de discipline.
sezione III - Droit des élèves.III - Droit des élèves.
sezione IV - Dispositions diverses.IV - Dispositions diverses.