Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie
ARRETE
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie
32 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
32 articles
Titre Ier : ACCÈS A LA FORMATION, DÉROULEMENT DE LA FORMATION ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME
capo Chapitre Ier : Accès à la formationChapitre Ier : Accès à la formation
capo Chapitre II : Déroulement de la formationChapitre II : Déroulement de la formation
capo Chapitre III : Délivrance du diplômeChapitre III : Délivrance du diplôme
Titre II : INSTANCES DE GOUVERNANCE
capo Chapitre Ier : Le conseil scientifiqueChapitre Ier : Le conseil scientifique
capo Chapitre II : Le conseil pédagogiqueChapitre II : Le conseil pédagogique
capo Chapitre III : Le conseil de disciplineChapitre III : Le conseil de discipline
capo Chapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnellesChapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnelles
Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES