Art. 6
6 / 20En vigueur depuis le 23 janv. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après : - blé tendre d'hiver : Forest, KWS Triton, Palmares, Picard ; - orge d'hiver à 2 rangs : Franzi.
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Prolegi/LEGITEXT000032708579#art-6