Chapitre Chapitre XIV : Dispositions finales›Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000049975397
21 / 23En vigueur depuis le 14 juil. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE III FRÉQUENCES DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES EAUX ISSUES DES SYSTÈMES D'UTILISATION D'EAUX IMPROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE Tableau 4. - Fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité (hors établissements recevant du public sensible) Paramètre Type d'EICH Eaux brutes naturelles (*) Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue de la période de 2 mois prévue après la 1re mise en service) Système à usage unifamilial Autres cas Escherichia coli 1 fois à la mise en service 1 fois par an 2 fois par an Entérocoques intestinaux 1 fois à la mise en service 1 fois par an 2 fois par an Legionella pneumophila (**) Sans objet 1 fois par an 1 fois par an Turbidité 1 fois à la mise en service Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) Carbone organique total (COT) 1 fois à la mise en service 1 fois par an 2 fois par an En cas de chloration : Résiduel de chlore libre 1 fois à la mise en service Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) pH 1 fois à la mise en service 1 fois par an 2 fois par an (*) Pour le lavage du linge uniquement. (**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison. Tableau 5. - Fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité pour les établissements recevant du public sensible Paramètres Type d'EICH Eaux brutes naturelles (*) Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue de la période de 2 mois prévue après la 1re mise en service) Escherichia coli 2 fois par an 6 fois par an Entérocoques intestinaux 2 fois par an 6 fois par an Legionella pneumophila (**) 1 fois par an 1 fois par an Turbidité En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) et a minima 2 fois par an En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) et a minima 6 fois par an Carbone organique total (COT) 2 fois par an 6 fois par an En cas de chloration : Résiduel de chlore libre En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) pH 2 fois par an 6 fois par an (*) Pour les usages de lavage du linge et d'alimentation de fontaines décoratives non destinées à la consommation humaine. (**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000049975325#art-legiarti000049975397