Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 1 sept. 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015. susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000030765629#art-1