Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
Le tableau figurant en annexe I de l'arrêté du 16 février 1977 susvisé est modifié comme suit : 1° Dans la partie intitulée " I.-Enseignements généraux ", entre les lignes " Sciences physiques " et " Enseignement renforcé au choix ", la ligne suivante est ainsi insérée : SECONDE PREMIÈRE TERMINALE Enseignement moral et civique (5) 0,5 0,5 0,5 2° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé : " (5) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. "
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Prolegi/LEGITEXT000030757672#art-1