Arrêté du 12 mai 2025 relatif aux règles de bonne pratique professionnelle applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées non soumis au décret n° 2025-332 du 9 avril 2025 fixant les règles de déontologie propres aux professionnels de santé des armées
ARRETE
Arrêté du 12 mai 2025 relatif aux règles de bonne pratique professionnelle applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées non soumis au décret n° 2025-332 du 9 avril 2025 fixant les règles de déontologie propres aux professionnels de santé des armées
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : DISPOSITIONS COMMUNES AUX PROFESSIONNELS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
capo Chapitre Ier : Exercice professionnelChapitre Ier : Exercice professionnel
sezione Section 1 : Règles généralesSection 1 : Règles générales
paragrafo Sous-section 1 : Activités techniquesSous-section 1 : Activités techniques
paragrafo Sous-section 2 : Secret professionnelSous-section 2 : Secret professionnel
paragrafo Sous-section 3 : Documents professionnelsSous-section 3 : Documents professionnels
paragrafo Sous-section 4 : Manquements au devoir de probitéSous-section 4 : Manquements au devoir de probité
paragrafo Sous-section 5 : Recherche et publicationsSous-section 5 : Recherche et publications
sezione Section 2 : Spécificités militairesSection 2 : Spécificités militaires
paragrafo Sous-section 1 : Situations d'exceptionSous-section 1 : Situations d'exception
paragrafo Sous-section 2 : Relations d'autoritéSous-section 2 : Relations d'autorité
capo Chapitre II : Devoirs envers les patientsChapitre II : Devoirs envers les patients
capo Chapitre III : Rapports entre professionnelsChapitre III : Rapports entre professionnels
Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINS PROFESSIONNELS DE SANTÉ DES ARMÉES
capo Chapitre Ier : Dispositions particulières aux psychologues militairesChapitre Ier : Dispositions particulières aux psychologues militaires
capo Chapitre II : Dispositions particulières aux manipulateurs d'électroradiologie médicale des hôpitaux des arméesChapitre II : Dispositions particulières aux manipulateurs d'électroradiologie médicale des hôpitaux des armées
capo Chapitre III : Dispositions particulières aux diététiciensChapitre III : Dispositions particulières aux diététiciens
capo Chapitre IV : Dispositions particulières aux techniciens de laboratoireChapitre IV : Dispositions particulières aux techniciens de laboratoire
capo Chapitre V : Dispositions particulières aux préparateurs en pharmacie hospitalièreChapitre V : Dispositions particulières aux préparateurs en pharmacie hospitalière
capo Chapitre VI : Dispositions particulières aux aides-soignantsChapitre VI : Dispositions particulières aux aides-soignants
capo Chapitre VII : Dispositions particulières aux assistants médicaux administratifsChapitre VII : Dispositions particulières aux assistants médicaux administratifs
capo Chapitre VIII : Dispositions particulières aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliersChapitre VIII : Dispositions particulières aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers