Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale
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Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale
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TITRE Ier : DOMAINE D'APPLICATION ET DÉFINITIONS.
TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
TITRE III : PRÉVENTION DES ACCIDENTS ET DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, Y COMPRIS PAR LES EAUX PLUVIALES.
sezione Section 1 : Rejets à l'atmosphère.Section 1 : Rejets à l'atmosphère.
sezione Section 2 : Eaux pluviales.Section 2 : Eaux pluviales.
sezione Section 3 : Stockages.Section 3 : Stockages.
sezione Section 4 : Bassin de confinement.Section 4 : Bassin de confinement.
sezione Section 5 : Incendies et installations électriques.Section 5 : Incendies et installations électriques.
TITRE IV : PRÉLÈVEMENTS ET CONSOMMATION D'EAU.
TITRE V : TRAITEMENT DES EFFLUENTS REJETÉS DANS L'EAU ET DANS L'ATMOSPHÈRE.
TITRE VI : VALEURS LIMITES D'ÉMISSIONS.
TITRE VII : POLLUTION DE L'AIR.
sezione Section 1 : Poussières totales.Section 1 : Poussières totales.
sezione Section 2 : Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre).Section 2 : Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre).
sezione Section 3 : Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote).Section 3 : Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote).
sezione Section 4 : Rejets d'ammoniac.Section 4 : Rejets d'ammoniac.
sezione Section 5 : Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore, y compris les chlorures d'étain et de titane (exprimés en HCl).Section 5 : Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore, y compris les chlorures d'étain et de titane (exprimés en HCl).
sezione Section 6 : Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF).Section 6 : Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF).
sezione Section 7 : Métaux et composés de métaux (sous forme gazeuse et particulaire).Section 7 : Métaux et composés de métaux (sous forme gazeuse et particulaire).
sezione Section 8 : Composés organiques volatils et substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49, R. 60 et R. 61.Section 8 : Composés organiques volatils et substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49, R. 60 et R. 61.
sezione Section 9 : Autres substances : phénol, formaldéhyde, CO, amines, H2S, HAP.Section 9 : Autres substances : phénol, formaldéhyde, CO, amines, H2S, HAP.
sezione Section 10 : Odeurs.Section 10 : Odeurs.
TITRE VIII : BRUIT.
TITRE IX : POLLUTION DES EAUX
sezione Section 1 : Pollution des eaux superficielles.Section 1 : Pollution des eaux superficielles.
sezione Section 2 : Raccordement à une station d'épuration collective.Section 2 : Raccordement à une station d'épuration collective.
sezione Section 3 : Epandage.Section 3 : Epandage.
TITRE X : DÉCHETS.
TITRE XI : CONDITIONS DE REJET
sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.
sezione Section 2 : Hauteur des cheminées.Section 2 : Hauteur des cheminées.
TITRE XII : SURVEILLANCE DES ÉMISSIONS ET DES REJETS
sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.
sezione Section 2 : Pollution de l'air.Section 2 : Pollution de l'air.
sezione Section 3 : Pollution de l'eau.Section 3 : Pollution de l'eau.
sezione Section 4 : Déclaration annuelle des rejets.Section 4 : Déclaration annuelle des rejets.
TITRE XIII : SURVEILLANCE DES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT
sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.
sezione Section 2 : Surveillance de l'air.Section 2 : Surveillance de l'air.
sezione Section 3 : Surveillance des eaux de surface.Section 3 : Surveillance des eaux de surface.
sezione Section 4 : Surveillance des eaux souterraines.Section 4 : Surveillance des eaux souterraines.
sezione Section 5 : Surveillance des sols et des végétaux.Section 5 : Surveillance des sols et des végétaux.
TITRE XIV : PRÉVENTION DE LA LÉGIONELLOSE.
TITRE XV : MODALITÉS D'APPLICATION.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Méthodes de référenceMéthodes de référence
sezione Méthodes de mesure de référenceMéthodes de mesure de référence
sezione SUBSTANCES VISÉES AUX ARTICLES 13 ET 40SUBSTANCES VISÉES AUX ARTICLES 13 ET 40
sezione FACTEURS DE CONVERSIONFACTEURS DE CONVERSION