Arrêté du 12 septembre 2011 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique

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Arrêté du 12 septembre 2011 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique

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Section 1 : Généralités et définitions

Section 2 : Evaluation du risque

A. - Zones d'effets

B. - Probabilité d'exposition à un événement pyrotechnique

C. - Evaluation du risque pyrotechnique

D. - Inventaire des zones de présence de travailleurs et des installations à protéger

Section 3 : Risques maximaux admissibles en zone dangereuse

A. - Règles d'implantation des zones de présence de travailleurs et des installations

B. - Dérogation pour des opérations particulières

Annexes