Arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie
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Arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie
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Titre Ier : ACCÈS A LA FORMATION, DÉROULEMENT DE LA FORMATION ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME
capo Chapitre Ier : Accès à la formationChapitre Ier : Accès à la formation
capo Chapitre II : Déroulement de la formationChapitre II : Déroulement de la formation
capo Chapitre III : Délivrance du diplômeChapitre III : Délivrance du diplôme
Titre II : DISPENSES D'ENSEIGNEMENT
Titre III : INSTANCES DE GOUVERNANCE
capo Chapitre Ier : Le conseil scientifiqueChapitre Ier : Le conseil scientifique
capo Chapitre II : Le conseil pédagogiqueChapitre II : Le conseil pédagogique
capo Chapitre III : Le conseil de disciplineChapitre III : Le conseil de discipline
capo Chapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnellesChapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnelles
Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES