Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 8 sept. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe à l'arrêté du 20 septembre 1979 concernant le programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de puéricultrice est abrogée et remplacée par l'annexe au présent arrêté (1). (1) Cette annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale (non reproduite)
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Prolegi/LEGITEXT000006072716#art-1