Arrêté du 13 juillet 1994 fixant les conditions sanitaires relatives à la transplantation et aux échanges intra-communautaires d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine
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Arrêté du 13 juillet 1994 fixant les conditions sanitaires relatives à la transplantation et aux échanges intra-communautaires d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine
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Chapitre Ier : Collecte, traitement et stockage d'embryons issus de fécondation in vivo.
sezione Section 1 : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de transplantation embryonnaire.Section 1 : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de transplantation embryonnaire.
sezione Section 2 : Conditions sanitaires relatives à la collecte et au traitement des embryons issus de fécondation in vivo.Section 2 : Conditions sanitaires relatives à la collecte et au traitement des embryons issus de fécondation in vivo.
sezione Section 3 : Exigences sanitaires relatives aux femelles donneuses.Section 3 : Exigences sanitaires relatives aux femelles donneuses.
Chapitre II : Production, traitement et stockage d'embryons issus de fécondation in vitro.
sezione Section 1 : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de production d'embryons issus de fécondation in vitro.Section 1 : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de production d'embryons issus de fécondation in vitro.
sezione Section 2 : Conditions sanitaires relatives à la production et au traitement des embryons issus de fécondation in vitro.Section 2 : Conditions sanitaires relatives à la production et au traitement des embryons issus de fécondation in vitro.
sezione Section 3 : Exigences sanitaires relatives aux ovaires et autres tissus sur lesquels seront prélevés les ovocytes.Section 3 : Exigences sanitaires relatives aux ovaires et autres tissus sur lesquels seront prélevés les ovocytes.
Chapitre III : Conditions sanitaires relatives à la mise en place des embryons.
Chapitre IV : Conditions exigées pour les échanges intracommunautaires d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Protocole de collecte des embryons issus de fécondation in vivo.Protocole de collecte des embryons issus de fécondation in vivo.
sezione Protocole de production des embryons issus de fécondation in vitro.Protocole de production des embryons issus de fécondation in vitro.
sezione Caractéristiques relatives aux laboratoires conditions d'agrément du local de stockage.Caractéristiques relatives aux laboratoires conditions d'agrément du local de stockage.
sezione Modèle d'engagement à souscrire par le responsable juridique et le vétérinaire de l'équipe de transplantation embryonnaire.Modèle d'engagement à souscrire par le responsable juridique et le vétérinaire de l'équipe de transplantation embryonnaire.
sezione Modèle d'engagement à souscrire par le responsable juridique et le vétérinaire de l'équipe de productions d'embryons.Modèle d'engagement à souscrire par le responsable juridique et le vétérinaire de l'équipe de productions d'embryons.