Sect. Annexes
Art. Annexe I
6 / 6En vigueur depuis le 1 sept. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
L’annexe I est consultable sur le site : https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.
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Prolegi/LEGITEXT000038352922#art-annexe-i