Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
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Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
Titre II : CHAMP D'APPLICATION
Titre III : DISPOSITIF DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Titre IV : RECEVABILITÉ DE LA DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Titre V : ACCOMPAGNEMENT DU CANDIDAT
Titre VI : RÔLE ET FONCTIONNEMENT DES JURYS DE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Titre VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Titre VIII : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR
sezione AnnexesAnnexes