Arrêté du 13 mai 1997 portant organisation de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris

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Arrêté du 13 mai 1997 portant organisation de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris

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TITRE Ier : CABINET DU PRÉFET DE LA RÉGION D'ÎLE-DE-FRANCE.

TITRE II : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL.

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.