Arrêté du 13 mars 1991 fixant les conditions sanitaires exigées pour la production, la transplantation et les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés d'animaux domestiques de l'espèce bovine
ARRETE
Arrêté du 13 mars 1991 fixant les conditions sanitaires exigées pour la production, la transplantation et les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés d'animaux domestiques de l'espèce bovine
19 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
19 articles
Chapitre I : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de transfert embryonnaire pour l'espèce bovine.
Chapitre II : Conditions sanitaires relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons de l'espèce bovine.
Chapitre III : Conditions exigées pour les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés de l'espèce bovine.
Chapitre IV : Dispositions finales.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Protocole de collecte et de préparation des embryons.Protocole de collecte et de préparation des embryons.
sezione Caractéristiques du laboratoire mobile ou fixe : conditions d'agrément du local de stockage.Caractéristiques du laboratoire mobile ou fixe : conditions d'agrément du local de stockage.
sezione Modèle d'engagement à souscrire par le responsable : juridique de l'équipe de transfert embryonnaire.Modèle d'engagement à souscrire par le responsable : juridique de l'équipe de transfert embryonnaire.