Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 26 mars 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 cavité de Larris Millet à Saint-Martin-le-Nœud » (zone spéciale de conservation FR 2200376) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département de l'Oise, sur une partie du territoire des communes suivantes : Aux Marais, Saint-Martin-le-Nœud.
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Prolegi/LEGITEXT000030396626#art-1